serval
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Marc
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« le: 02 Mai 2018 19:53:54 » |
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Je viens de recevoir un mail de pub pour m'expliquer la LOA et il est plus spécifié que le bateau doit etre 50% du temps hors eaux territoriales mais juste equipé hauturier. Y a un texte legal qui a changer ca ? https://www.aprilmarine.fr/fr/informations-conseils-plaisance/propos-april-marine/pourquoi-choisir-une-loa-pour-achat-votre-futur-bateau |
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Lyric
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Thierry
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« Répondre #1 le: 02 Mai 2018 21:21:03 » |
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Salut Marc, Je dirais que compte tenu des difficultés pour l'Administration de contrôler le temps passé hors eaux territoriales, un peu de simplification ne fait pas de mal  |
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C'est pas parce que l'on à rien à dire qu'il faut la fermer
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toby64
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Thierry,
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« Répondre #2 le: 02 Mai 2018 22:20:25 » |
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Ça veut dire que même les petits achetés en la, il faut entrés autres un radeau de survie ?
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Thierry .
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Kalango
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Eric
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« Répondre #3 le: 02 Mai 2018 22:28:57 » |
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si tu ne navigues pas au-delà de 6 nm, tu n'as pas besoin de montrer un radeau.
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Eric
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toby64
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« Répondre #4 le: 02 Mai 2018 22:39:58 » |
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Tel que le dit Marc, je comprenais qu'il doit etre equipé hauturier pour justifier de la LOA ?
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Thierry .
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Ghauscao
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« Répondre #5 le: 03 Mai 2018 06:04:35 » |
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Tel que le dit Marc, je comprenais qu'il doit etre equipé hauturier pour justifier de la LOA ?
Cela a toujours était le cas... Et noté sur toutes les loa que j’ai signé (sgb et atlantic bail)... |
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« Dernière édition: 03 Mai 2018 06:24:00 par ao mahoru »
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« Vole comme le papillon, pique comme l’abeille, et vas-y cogne mon gars, cogne. » Cassius Clay
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Guillaume
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« Répondre #6 le: 03 Mai 2018 06:25:11 » |
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Absolument pas Cédric. Tu n'es pas obligé de l'équiper en hauturier. Tu peux rejoindre les côtes étrangères en faisant du côtier.
Une carte de navigation suffit en - de 7 m , la francisation n'est pas indispensable.
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Guillaume
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« Répondre #7 le: 03 Mai 2018 06:34:59 » |
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Absolument pas Cédric. Tu n'es pas obligé de l'équiper en hauturier. Tu peux rejoindre les côtes étrangères en faisant du côtier.
Une carte de navigation suffit en - de 7 m , la francisation n'est pas indispensable.
Je sais c’est ce que je fais... Quand nous sommes dans le 66... Nous sommes très régulièrement coté ES... Cependant les 2 organismes de loa m’ont toujours spécifiés que je devais être en hauturier... Sur les documents que nous avons signés... Je parlais de cela... et non du côté pratique... Après d’autres membres ont peut être des informations différentes de leurs bailleurs... |
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Guillaume
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« Répondre #8 le: 03 Mai 2018 07:56:50 » |
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Mon bailleur ne m'en fait pas obligation.
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Guillaume
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toby64
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« Répondre #9 le: 03 Mai 2018 08:02:30 » |
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quand j'ai acheté le DC qui était en LOA, il y avait dans le kit securité du precedent proprio, des truc de hauturier comme le harnais, l'echelle en corde, les pinoches etc ... ( sauf le radeau de survie ! )
je suppose que c'était pour ca puisque d'apres le gps, ce DC n'avais jamais été plus loin que 20km autour de Palavas !
je me souviens aussi quand j'ai signé la reprise de la LOA, avoir compris les choses dans ce sens.
Apres, quand on se fait arreter pour contrôle, ca n'a rien a voir avec le financement du bateau, juste la verif du matos par rapport ou on se trouve.
Donc que s epasse t il si on ne respecte pas ca ?
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« Répondre #10 le: 03 Mai 2018 08:04:29 » |
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Mon bailleur ne m'en fait pas obligation.
Quel est ton bailleur ? |
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Kalango
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Eric
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« Répondre #11 le: 03 Mai 2018 08:05:49 » |
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ce que je voulais dire, c'est :
1) pour bénéficier des avantages fiscaux de la loa, tu dois passer une partie du temps en hors des eaux territoriales. comme elles sont à plus de 6 nmea d'un abri, cela implique un armement semi hauturier.
2) les moments où le bateau reste à moins de 6 nm, tu n'as pas besoin de radeau.
conclusion : ce n'est pas parce que tu te fais contrôler à moins de 6 nm sans radeau que Bercy va récupérer la TVA à taux plein.
le jour où Bercy voudra le faire, ils demanderont les livres de bord
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Eric
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toby64
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Thierry,
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« Répondre #12 le: 03 Mai 2018 08:07:57 » |
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Et dans le livre de bord, on doit mettre ce qu'on veut ! Ils vont mettre comme dans les camions, des disques ! |
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weber.dc
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« Répondre #13 le: 03 Mai 2018 08:09:09 » |
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Je sais c’est ce que je fais... Quand nous sommes dans le 66... Nous sommes très régulièrement coté ES
Attention le règles de la LOA prēcisent : eaux territoriales comunautaires ! Passer de France en Espagne a moins de 6 miles des côtes, c'est rester dans les eaux européennes . Du moins tant que la Catalogne Sud n’a pas obtenu son indépendance François |
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Ghauscao
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« Répondre #14 le: 03 Mai 2018 08:20:49 » |
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Attention le règles de la LOA prēcisent : eaux territoriales comunautaires ! Passer de France en Espagne a moins de 6 miles des côtes, c'est rester dans les eaux européennes . Du moins tant que la Catalogne Sud n’a pas obtenu son indépendance François Je vais relire ce soir si j’ai cela de noté... Cela expliquerai donc pourquoi mes bailleurs indiqué que le bateau devait être armé en hauturier... |
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weber.dc
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« Répondre #15 le: 03 Mai 2018 08:38:22 » |
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L’armement hauturier est imposé car le bateau est censé passer 50 % de son temps dans les eaux internationales c’est a dire soit a plus de 12 miles des cotes soit en eaux non européennes ( il faut bien ravitallier de temps a autre ) Cela reste difficilement vérifiable ,mais il doit être èquipé pour pouvoir le faire ! |
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Sveti
J’espère que le fond de la mer est étanche...
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Antony
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« Répondre #16 le: 03 Mai 2018 09:39:04 » |
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J'ai toujours compris les règles de la LOA comme cela
Le contrôle de Gendarmerie ou des Aff. Mar. ne vérifie pas (normalement) ce point, donc la survie ils s'en fichent si tu respectes le côtier, par contre, le FISC peut faire contrôler ta survie
et ton équipement hauturier si tu es en LOA...
Pour moi, rien de nouveau et j'étais en infraction lors de l'achat du 1er bateau en LOA.
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Dominique76
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Dominique
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« Répondre #17 le: 03 Mai 2018 09:52:48 » |
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Bonjour Lors de la signature de notre contrat LOA, nous avions indiqué que nous nous occuperions personnellement de l'équipement hauturier du bateau. Chose que je n'ai jamais fait, mais que je ferai dès que j'aurai le permis adéquat.  Dominique |
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Rastaquouère
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« Répondre #18 le: 03 Mai 2018 10:18:42 » |
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Pour le mien, on a bien la réfaction de 50% de la TVA.
C’est pourtant un 6,50 m et je me vois mal faire un Southampton -New York avec.
Mais effectivement, la loi est que le navire doit devoir passer 50% du temps hors des eaux territoriales.
Les boites de LOA sont assez souples là dessus. Et je crois que c’est une « largesse » de l’administration fiscale permettant de soutenir le marché de la plaisance.
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Jean-Christophe
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djmecra
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« Répondre #19 le: 03 Mai 2018 10:34:58 » |
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Les boites de LOA sont assez souples là dessus. Et je crois que c’est une « largesse » de l’administration fiscale permettant de soutenir le marché de la plaisance.
jusqu'au jour ou ils vont décider d'aller récupérer de l'argent dessus. il y a quand même 3/4k€ par bateau a faire ... si il y en a 250000 il y a 800 million a faire, impec pour compenser la fin de l'exit tax ! |
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Nord Star Patrol 26 + Volvo D4-260 + Garmin GPSMAP 1223 + 723 + Pilote Reactor 40 + AMEC AIS Camino 108 + VHF 115i ==> ICI Ancien Cap Camarat 675 ==> ICI Démystification interfaçage NMEA2000/ethernet ==> ICI Comment mettre une photo sur le forum ==> ICI |
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weber.dc
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« Répondre #20 le: 03 Mai 2018 10:40:18 » |
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La limte inférieure de taille du bateau pour bėnéficier d’oune Loa est je crois 5,50 m!
Pour aller a plus de 12 miles c’est osé , mais ce n’est qu’une incohérence administrative de plus !
Il s’agit effectivement d’une niche fiscale et les organisme de Loa se sont engouffrées dedans avec
délectation sans touiours prėvenir leurs clients de tous les aspects de la chose.
Beaucoup de gens en ont profité et continuerons de le faire . Et ils ont bien raison !
Les affaires maritimes si tu reste dans les 6 miles sans survie ne viendrons pas t’embėter probablement.
Mais le jour ou un technocrate du fisc pondra une note sur ce sujet ou un politicien désœuvré un projet
de loi sous le prétexte de faire des rentrèes fiscales cela peut changer la donne.
En attendant lovons nous dans la niche mais en connaissance du sujet
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Journalisée
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Ghauscao
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« Répondre #21 le: 03 Mai 2018 10:43:13 » |
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jusqu'au jour ou ils vont décider d'aller récupérer de l'argent dessus.
il y a quand même 3/4k€ par bateau a faire ...
si il y en a 250000 il y a 800 million a faire, impec pour compenser la fin de l'exit tax !
Bateau qui ne serait peut-être pas vendu sans... Donc perte de 10% de tva... etc... |
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« Vole comme le papillon, pique comme l’abeille, et vas-y cogne mon gars, cogne. » Cassius Clay
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Kalango
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Eric
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« Répondre #22 le: 03 Mai 2018 11:21:49 » |
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le risque viendra de Bruxelles, puisque Malte a informé la Commission de cette bizarrerie fiscale...
l'histoire de l'hôpital qui se moque de la charité.
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Eric
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« Répondre #23 le: 03 Mai 2018 12:25:41 » |
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Il y aurait moins de loa certainnement, mais moins de bateau ca serait anecdotiques. Le probleme n'est pas 10% de tva qui va freiner un achat, mais plutot le probleme de place au port.
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Jéjé
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Dominique76
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« Répondre #24 le: 03 Mai 2018 15:43:51 » |
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djmecra
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« Répondre #25 le: 03 Mai 2018 16:00:56 » |
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Bateau qui ne serait peut-être pas vendu sans... Donc perte de 10% de tva... etc...
faut pas déconner là, peut être quelque options ou chevaux de moins ! de plus avec les frais de LOA la remise doit être plus proche de 5% |
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Ghauscao
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« Répondre #26 le: 03 Mai 2018 16:22:37 » |
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faut pas déconner là, peut être quelque options ou chevaux de moins !
de plus avec les frais de LOA la remise doit être plus proche de 5%
J’ai noté « peut-être »  Si tu ne peux payer comptant... tu auras des intérêts à payé en plus à l’organisle Financier... Donc les 10% en moins permettent de financer le taux d’interêt et de récupérer la différence... Non négligeable sur certains ensemble... |
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« Vole comme le papillon, pique comme l’abeille, et vas-y cogne mon gars, cogne. » Cassius Clay
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« Répondre #27 le: 03 Mai 2018 16:24:50 » |
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Perso s'il n'y avait pas eu ce type financement je n'aurai peut être pas acheter un bateau neuf.....
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Journalisée
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Domi
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Phil06
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« Répondre #28 le: 03 Mai 2018 16:25:31 » |
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faut pas déconner là, peut être quelque options ou chevaux de moins !
de plus avec les frais de LOA la remise doit être plus proche de 5%
Il faudrait voir avec tous les frais annexes imposés , quel pourcentage il reste (survie , assurance plein pot etc....) . Parcontre c'est un bon moyen de laisser un souvenir intarissable à ses héritiers . |
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Journalisée
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Philippe
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Ghauscao
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« Répondre #29 le: 03 Mai 2018 17:15:43 » |
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Il faudrait voir avec tous les frais annexes imposés , quel pourcentage il reste (survie , assurance plein pot etc....) .
Parcontre c'est un bon moyen de laisser un souvenir intarissable à ses héritiers .
Concernant l’assurance tu choisis celle que tu souhaites... Le leaser ne t’oblige aucune compagnie d’assurance... Celle du 7.5br en tous risques sans franchise et quelques options me revient à 30 euros par mois pour 90ke d’assuré... Pas plus cher que lorsque j’avais des bateaux sans loa... Pour les héritiers que ton bateau soit en plaine propriété ou loa cela ne change rien... Sauf une facilité de revente dans le second cas... |
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« Dernière édition: 03 Mai 2018 17:20:07 par ao mahoru »
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